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Brevet européen · EP3744911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744911
- Numéro de demande
- EP20187021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2014
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/02 (2006.01)B29C 45/37 (2006.01)B29C 33/30 (2006.01)E03C 1/08 (2006.01)G05D 7/01 (2006.01)
- Priorité
- NL 2011765 08.11.2013
- Divisionnaire de
- EP14800167
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 19 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
Van der Upwich, Stijn
1273 NA HUIZEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.