SCHALLABSORBIERENDE PANEELANORDNUNG

Brevet européen · EP3744918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744918
Numéro de demande
EP19176779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04B 1/84 (2006.01)
E04B 1/86 (2006.01)
B29B 17/00 (2006.01)
B29B 17/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

DIAB International AB

Diab International AB

Drottninggatan 7, 252 21 Helsingborg, SE

Inventeur

KUZMINSKAS, Kestutis

76303 SIAULIAI, LT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.