STANGENVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3744929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744929
- Numéro de demande
- EP20175438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2020
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E05B 17/00 (2006.01)E05C 5/02 (2006.01)E05C 9/02 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019114188 27.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 26 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.09.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
Schmitz, Markus
42551 Velbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.