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Brevet européen · EP3744950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744950
Numéro de demande
EP20172941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2020
Publié
2 déc. 2020
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/08 (2006.01)
F01D 25/24 (2006.01)
Priorité
US 201916428330 31.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Corporation

450 South Meridian Street, Indianapolis, Indiana 46225, US

Inventeur

Razzell, Anthony

Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB

Crutchfield, Jeffrey

Long Beach, CA 90802, US

Vetters, Daniel

Indianapolis, IN 46234, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.