WÄRMEVERWALTUNG EINER WELLE

Brevet européen · EP3744957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744957
Numéro de demande
EP20177297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
2 déc. 2020
Délivré
15 févr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/12 (2006.01)
F01D 5/08 (2006.01)
F01D 25/12 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
Priorité
US 201916426260 30.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Raytheon Technologies Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

ROBERGE, Gary D.

Tolland, CT Connecticut 06084, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.