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Brevet européen · EP3744992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744992
- Numéro de demande
- EP19743867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16C 33/38 (2006.01)F16C 19/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018011353 26.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/002574 25.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/146768 01.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 21 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.