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Brevet européen · EP3745179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745179
Numéro de demande
EP20177192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2020
Publié
2 déc. 2020
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 27/02 (2006.01)
G02B 7/02 (2021.01)
G02B 7/08 (2021.01)
G02B 7/10 (2021.01)
G03B 17/14 (2021.01)
G03B 3/10 (2021.01)
H04N 23/663 (2023.01)
H04N 23/67 (2023.01)
H04N 23/69 (2023.01)
Priorité
JP 2019101783 30.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2 SHIMOMARUKO 3-CHOME, OHTA-KU Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

UCHIYAMA, Minoru

Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.