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Brevet européen · EP3745267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745267
Numéro de demande
EP20180691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
2 déc. 2020
Délivré
27 juil. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/54 (2006.01)
G06Q 40/04 (2012.01)
Priorité
US 201715840668 13.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

NUGENT, Charles Patrick

Chicago, IL Illinois 60606, US

McCARTER, Gareth Albert

Chicago, IL Illinois 60606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.