INTEGRIERTER SCHALTER
Brevet européen · EP3745436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3745436
- Numéro de demande
- EP20172186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2020
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01H 13/66 (2006.01)H01H 13/18 (2006.01)H01R 13/26 (2006.01)H01H 15/00 (2006.01)H01H 13/14 (2006.01)H01H 15/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910436064 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 27 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.12.2021
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Yueqing City Zhejiang Province 325608, CN
Yueqing City Zhejiang Province 325608, CN
Yueqing City Zhejiang Province 325608, CN
Yueqing City Zhejiang Province 325608, CN
Yueqing City Zheijang Province 325608, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.