TRANSPORTSYSTEM FÜR BATTERIEPACK

Brevet européen · EP3745496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745496
Numéro de demande
EP20184474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
2 déc. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 13/40 (2006.01)
H01M 50/213 (2021.01)
H01M 50/503 (2021.01)
H01M 50/509 (2021.01)
Priorité
US 201462091134 P 12.12.2014
US 201562114645 P 11.02.2015
US 201514715258 18.05.2015
Divisionnaire de
EP15868166
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Black & Decker, Inc.

Black & Decker Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

VELDERMAN, Matthew J.

Baltimore, Maryland 21206, US

WHITE, Daniel J.

Baldwin, Maryland 21013, US

FITZGERALD, Daniel

Parkville, Maryland 21234, US

KLEE, Ryan

Baltimore, 21230, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.