VERFAHREN UND VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3745630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745630
Numéro de demande
EP20183431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2012
Publié
2 déc. 2020
Délivré
12 avr. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 1/18 (2023.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 5/14 (2006.01)
H04B 7/005 (2006.01)
H04B 7/04 (2017.01)
H04B 7/06 (2006.01)
H04W 72/04 (2023.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Inventeur

Yao, Chunhai

Beijing, 100102, CN

Zhang, Li

Beijing, 100012, CN

Lei, Haipeng

Beijing, 100028, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.