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Brevet européen · EP3745835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745835
Numéro de demande
EP20174522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2020
Publié
2 déc. 2020
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 201907195 22.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 17 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.01.2023

  7. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

COMET AG

Comet AG

Herrengasse 10, 3175 Flamatt

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Scherler, Andreas

3076 Worb

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.