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Brevet européen · EP3745839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745839
Numéro de demande
EP19708158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
31 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 7/20 (2006.01)
Priorité
IT 201800002284 31.01.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050753 30.01.2019
Publication PCT
WO2019/150279 08.08.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

BERT, Roberto

33075 Morsano al Tagliamento (UD), IT

GIAVEDONI, Andrea

33030 Camino al Tagliamento (UD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.