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Brevet européen · EP3745923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3745923
- Numéro de demande
- EP19747330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/46 (2006.01)B60N 2/66 (2006.01)
- Priorité
- US 201815885374 31.01.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/000005 18.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/148266 08.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
McMILLEN, Robert J.
Tecumseh, Ontario M8N 2N4, CA
BLENDEA, Horia
LaSalle, Ontario N9J 3P7, CA
TINDALL, Paul
Harrow, Ontario N0R 1G0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.