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Brevet européen · EP3745975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745975
Numéro de demande
EP19746924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 201862625840 P 02.02.2018
US 201862644989 P 19.03.2018
US 201862681518 P 06.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016375 01.02.2019
Publication PCT
WO2019/152856 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Varian Medical Systems, Inc.

3100 Hansen Way, Palo Alto, CA 94304, US

Inventeur

DESMIT, Daniel Anthony

Austin, Texas 78717, US

WEINBERG, Samuel

Austin, Texas 78717, US

DILLON, James L.

Austin, Texas 78717, US

NEBRIGIC, Dragan D.

Austin, Texas 78717, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.