DISPOSITIF DE DOSAGE OU DE COMPTAGE D'OBJETS

Brevet européen · EP3746030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746030
Numéro de demande
EP19708134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
26 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61J 7/02 (2006.01)
G06M 1/28 (2006.01)
A61J 1/03 (2006.01)
Priorité
FR 1850772 31.01.2018
FR 1851986 07.03.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/050181 29.01.2019
Publication PCT
WO2019/150027 08.08.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  6. 19 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.04.2022

  7. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Stiplastics

62, chemin des Plantées, 38160 Saint-Marcellin, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SOUAL, Ludovic

26100 Romans Sur Isere, FR

BROUARD, Hugues

26300 Rochefort Samson, FR

ZOCZEK, Guillaume

38210 Tullins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.