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Brevet européen · EP3746092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746092
Numéro de demande
EP19746617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
6 août 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 33/38 (2006.01)
A61K 33/24 (2019.01)
A61L 24/10 (2006.01)
Priorité
US 201862625020 P 01.02.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016232 01.02.2019
Publication PCT
WO2019/152766 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

North Carolina State University

1021 Main Campus Drive 2nd Floor, Raleigh, North Carolina 27606, US

Inventeur

BROWN, Ashley

Raleigh, North Carolina 27606, US

SPROUL, Erin

Raleigh, North Carolina 27606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.