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Brevet européen · EP3746167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746167
Numéro de demande
EP19704221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
DE 102018102390 02.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/051751 24.01.2019
Publication PCT
WO2019/149615 08.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

Ebnet, Jens

19055 Schwerin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.