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Brevet européen · EP3746266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746266
Numéro de demande
EP19720370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B24D 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102018102273 01.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/052439 31.01.2019
Publication PCT
WO2019/149855 08.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 10 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2025

  4. 22 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Stallegger, Harald

4891 Pöndorf, AT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Stallegger, Harald

4891 Pöndorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.