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Brevet européen · EP3746319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746319
Numéro de demande
EP19705662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
31 mai 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201862624410 P 31.01.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016030 31.01.2019
Publication PCT
WO2019/152637 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  3. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Inventeur

HINES, Shane

West Branch, MI 48661, US

HUNTER, Stephen

Midland, MI 48642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.