DOPPELMODUS, EINFACH ZU WARTENDE PLANE

Brevet européen · EP3746320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746320
Numéro de demande
EP19706093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/10 (2006.01)
B60J 7/08 (2006.01)
B60P 7/04 (2006.01)
Priorité
US 201862625357 P 02.02.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016355 01.02.2019
Publication PCT
WO2019/152844 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Roll-Rite, LLC

650 Industrial Dr, Gladwin, MI 48624, US

Inventeur

HUNTER, Stephen

Midland MI 48642, US

KARTES, Scott

West Branch, MI 48661, US

HINES, Shane

West Branch, MI 48661, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.