KRAFTSTOFFTANK FÜR EIN MOTORRAD

Brevet européen · EP3746326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746326
Numéro de demande
EP18829209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
9 déc. 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B62J 35/00 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
DE 102018201272 29.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/083568 05.12.2018
Publication PCT
WO2019/145076 01.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft

80809 München, DE

Inventeur

SCHNEPPENHEIM, Joerg

82110 Germering, DE

ERHARD, Daniel

82256 Fürstenfeldbruck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.