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Brevet européen · EP3746352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746352
Numéro de demande
EP19703973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
24 août 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 59/04 (2006.01)
Priorité
GB 201801756 02.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/052552 01.02.2019
Publication PCT
WO2019/149913 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Inventeur

HARRISON, Jonathan

IPSWICH IP9 2BB, GB

HAWKINS, Ben

IPSWICH IP9 2BB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.