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Brevet européen · EP3746420 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746420
Numéro de demande
EP19730850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07C 43/166 (2006.01)
C07C 43/168 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 8/33 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 5/12 (2006.01)
A61Q 15/00 (2006.01)
A61Q 19/10 (2006.01)
Priorité
US 201862689017 P 22.06.2018
EP 18188738 13.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/066356 20.06.2019
Publication PCT
WO2019/243501 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  5. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Firmenich SA

P.O. Box 239, 1, route des Jeunes, 1211 Geneva 8

Inventeur

INDRADAS, Brinda

Plainsboro, New Jersey 08536, US

WOMACK, Gary B.

Plainsboro, New Jersey 08536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.