VORRICHTUNG FÜR EIN SYSTEM ZUM ÖFFNEN / SCHLIESSEN EINER TÜR ODER EINES SCHIEBELADENS

Brevet européen · EP3746623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746623
Numéro de demande
EP19707490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
19 mars 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 3/02 (2006.01)
E05F 3/10 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
E05F 5/10 (2006.01)
Priorité
IT 201800002338 02.02.2018
IT 201800002339 02.02.2018
IT 201800002341 02.02.2018
IT 201800002343 02.02.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050865 04.02.2019
Publication PCT
WO2019/150332 08.08.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.