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Brevet européen · EP3746656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3746656
- Numéro de demande
- EP19747902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F03B 17/06 (2006.01)F03B 13/00 (2006.01)F04B 19/06 (2006.01)F04B 19/12 (2006.01)F03B 5/00 (2006.01)F03B 17/00 (2006.01)F03C 1/013 (2006.01)
- Priorité
- SE 1850116 01.02.2018
- Demande PCT
- PCT/SE2019/050088 01.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/151935 08.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
EHRNBERG, Daniel
305 72 STENINGE, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.