SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3746678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746678
Numéro de demande
EP19707046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16G 11/10 (2006.01)
Priorité
GB 201801759 02.02.2018
GB 201901150 28.01.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/000013 29.01.2019
Publication PCT
WO2019/150065 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 18 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  7. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

GRIPPLE LIMITED

Gripple Limited

The Old West Gun Works Savile Street East, Sheffield, South Yorkshire S4 7UQ, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FISHER, Thomas, Edward

Sheffield S11 7JB, GB

GIEMZA, Lee

Durkar, Wakefield WF4 3BQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.