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Brevet européen · EP3746686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3746686
- Numéro de demande
- EP19747498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16K 25/00 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)B01D 35/00 (2006.01)B01D 45/16 (2006.01)B01D 46/42 (2006.01)
- Priorité
- IL 25732118 03.02.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050020 03.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/150356 08.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 5 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2024
- 4 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
3095101 Zikhron Yaaqov, IL
3095101 Zikhron Yaaqov, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.