WASSERLEITUNG MIT ROHRFITTING
Brevet européen · EP3746692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3746692
- Numéro de demande
- EP19702825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16L 27/08 (2006.01)F16L 43/00 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)F16L 37/088 (2006.01)E03B 7/00 (2006.01)F24D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018102020 30.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051602 23.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/149591 08.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Titulaire
Spiegel, Herbert
97464 Niederwerrn, DE
Spiegel, Doris
97464 Niederwerrn, DE
Inventeur
SPIEGEL, Herbert
97464 Niederwerrn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.