CHEMISCHES ABTASTSYSTEM
Brevet européen · EP3746800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3746800
- Numéro de demande
- EP19743153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06N 3/02 (2006.01)G06N 3/08 (2023.01)G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862623440 P 29.01.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/000107 29.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145791 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 15 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 14 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.04.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
KHOMAMI ABADI, Mojtaba
Quebec H3H 2N7, CA
GAHROOSI, Amir, Bahador
Quebec H3C 6S4, CA
GOULD, Matthew, V.
Quebec H4J 2H6, CA
MASILAMANI, Ashok, Prabhu
Quebec H1V 3A7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.