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Brevet européen · EP3746855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3746855
- Numéro de demande
- EP19708289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)
- Priorité
- GB 201803292 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/054910 27.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166517 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
BLAKE, Andrew
Bristol BS1 6QA, GB
HAWASLY, Majd
Bristol BS1 6QA, GB
MICO, Alejandro Bordallo
Bristol BS1 6QA, GB
EIRAS, Francisco Maria Girbal
Bristol BS1 6QA, GB
RAMAMOORTHY, Subramanian
Bristol BS1 6QA, GB
SILVA, Alexandre Oliveira E
Bristol BS1 6QA, GB
PENKOV, Svetlin Valentinov
Bristol BS1 6QA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.