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Brevet européen · EP3746856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3746856
- Numéro de demande
- EP19708290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- GB 201803292 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/054911 27.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166518 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
BLAKE, Andrew
Bristol BS1 6QA, GB
RAMAMOORTHY, Subramanian
Bristol BS1 6QA, GB
PENKOV, Svetlin Valentinov
Bristol BS1 6QA, GB
HAWASLY, Majd
Bristol BS1 6QA, GB
EIRAS, Francisco Maria Girbal
Bristol BS1 6QA, GB
MICO, Alejandro Bordallo
Bristol BS1 6QA, GB
SILVA, Alexandre Oliveira E
Bristol BS1 6QA, GB
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