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Brevet européen · EP3747404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3747404
Numéro de demande
EP19210082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
9 déc. 2020
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201562168053 P 29.05.2015
US 201562253804 P 11.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Meyers, Paul

Warsaw, Indiana 46582, US

Inventeur

UTHGENANNT, Brian A.

Cricklade, Wiltshire SN6 6HH, GB

MEYERS, Paul

Warsaw, IN 46582, US

SMITH, David

Warsaw, IN 46582, US

PIERCE, Andrew L.

Warsaw, IN 46582, US

DETLEFSEN, Richard

Fort Wayne, IN 46809, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.