POULIE DOUBLE

Brevet européen · EP3747518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3747518
Numéro de demande
EP20178458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
15 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63G 21/22 (2006.01)
B61B 12/02 (2006.01)
Priorité
FR 1906051 06.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  6. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

Zedel

Zone Industrielle de Crolles, 38920 Crolles, FR

Inventeur

VUILLERMOZ, Benoît

38400 SAINT MARTIN D'HERES, FR

QUILLARD, Christophe

38320 EYBENS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.