HYDRAULISCHE TREIBACHSE
Brevet européen · EP3747714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3747714
- Numéro de demande
- EP20185634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 1/06 (2006.01)A01D 69/03 (2006.01)F16H 7/00 (2006.01)B60T 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018039000 05.03.2018JP 2018045978 13.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
YASUDA, Toshifumi
Hyogo, 661-0981, JP
IWAKI, Koji
Hyogo, 661-0981, JP
MATSUURA, Jun
Hyogo, 661-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.