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Brevet européen · EP3747765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3747765
Numéro de demande
EP20178483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B64C 25/08 (2006.01)
B64D 45/02 (2006.01)
F16C 17/10 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/24 (2006.01)
F16C 41/00 (2006.01)
Priorité
US 201962858438 P 07.06.2019
US 202063028095 P 21.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  6. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Schaublin SA

Rue de la Blancherie, 9, 2800 Delémont

Inventeur

Merg, Maxime

68210 Bernwiller, FR

Coombe, David

Somerset, BA3 4PP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.