INNENGRIFFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3748110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748110
- Numéro de demande
- EP19746882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 79/20 (2014.01)E05B 85/12 (2014.01)E05B 79/06 (2014.01)E05B 77/04 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018014547 31.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/003528 31.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/151457 08.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
NISHIZUKA, Mitsuo
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.