INNENGRIFFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3748110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748110
Numéro de demande
EP19746882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
25 janv. 2023
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 79/20 (2014.01)
E05B 85/12 (2014.01)
E05B 79/06 (2014.01)
E05B 77/04 (2014.01)
Priorité
JP 2018014547 31.01.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/003528 31.01.2019
Publication PCT
WO2019/151457 08.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

NISHIZUKA, Mitsuo

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.