TÜR ODER FENSTER
Brevet européen · EP3748116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748116
- Numéro de demande
- EP20162250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/263 (2006.01)E05D 15/52 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900007914 03.06.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 17 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 17.06.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Titulaire
37046 Minerbe (VR), IT
Mandataire
1226 Geneve-Thônex
Inventeur
37046 Minerbe (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.