ABSCHEIDEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3748139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748139
- Numéro de demande
- EP20163715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 13/00 (2006.01)F01M 13/02 (2006.01)F01M 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019003952 04.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Weber, Jan
66113 Saarbrücken, DE
Grill, Andreas
66871 Ehweiler, DE
Sprauer, Ronny
57520 Grosbliederstroff, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.