VENTILEINSATZ FÜR EINE DOSIERPUMPE

Brevet européen · EP3748156 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748156
Numéro de demande
EP20187961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
11 août 2021
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04B 13/00 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 53/06 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
Priorité
DE 102018133214 20.12.2018
DE 202019104111 U 25.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  6. 2 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.09.2021

  7. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

Roth, Steffen

97904 Dorfprozelten, DE

Militzer, Peter Bernard

68800 Roderen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.