VERDICHTER MIT VARIABLER KAPAZITÄT
Brevet européen · EP3748159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748159
- Numéro de demande
- EP19748005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 27/18 (2006.01)F16K 17/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018013851 30.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/002776 28.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/151191 08.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
MORITA, Yujiro
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.