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Brevet européen · EP3748212 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748212
- Numéro de demande
- EP20186799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2013
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/00 (2006.01)E21B 21/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201205954 03.04.2012
- Divisionnaire de
- EP13718878
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
CFF Technologies Limited
Aberdeen, Aberdeenshire AB15 4YL, GB
Inventeur
JEPP, Bruce Thornton
Aberdeen, Aberdeenshire AB32 6HY, GB
GASKIN, Keith Scott
Aberdeen, Aberdeenshire AB15 7YL, GB
YOUNGER, Rae Andrew
Ellon, Aberdeenshire AB41 8RA, GB
ROTHNIE, Stuart Thomas
Inverurie, Aberdeenshire AB51 8TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.