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Brevet européen · EP3748224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748224
Numéro de demande
EP20000186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F21S 9/02 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21S 6/00 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102019004044 08.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 6 mars 2024

    Titulaire

    Titulaire
    ENI-Group GmbH, Cecil-Taylor-Ring 13, 68309 Mannheim, Allemagne → ENILUX GmbH, Cecil-Taylor-Ring 13, 68309 Mannheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  6. 17 janv. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    ProcServ GmbH, Schützenweg 12, 26903 Surwold, Allemagne → ENI-Group GmbH, Cecil-Taylor-Ring 13, 68309 Mannheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  7. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

Jansen, Uwe

69198 Schriesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.