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Brevet européen · EP3748263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748263
Numéro de demande
EP19178880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F25D 23/02 (2006.01)
A47F 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Schott AG

SCHOTT AG

Hattenbergstraße 10, 55122 Mainz, DE

SCHOTT Termofrost s.r.o.

Zasovská 850, 757 01 Valasské Mezirící, CZ

Inventeur

Diederichs, Jochen

55128 Mainz, DE

Smajser, Petr

742 66 Stramberk, CZ

Rafaj, Martin

75501 Vsetín, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.