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Brevet européen · EP3748310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748310
Numéro de demande
EP20177040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 1/667 (2022.01)
Priorité
DE 102019115590 07.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Krohne AG

Uferstrasse 90, 4019 Basel

Inventeur

van Klooster, Jeroen Martin

4005 GN Tiel, NL

Huijzer, Arie

3363 BS Sliedrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.