DRUCKSENSORANORDNUNGEN MIT DRUCKSCHUTZFUNKTION
Brevet européen · EP3748324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748324
- Numéro de demande
- EP20177644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2020
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201916434153 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
Mouaziz, Schahrazede
2017 Boudry
Wagner, David Eric
Los Gatos, CA 95032, US
Pfeiffer, Martin
2000 Neuchatel
Le Neal, Jean-Francois
2000 Neuchatel
Drljaca, Predrag
1007 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.