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Brevet européen · EP3748427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748427
Numéro de demande
EP18903834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2018
Publié
9 déc. 2020
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 23/56 (2023.01)
G06V 10/147 (2022.01)
G06V 40/10 (2022.01)
H04N 23/55 (2023.01)
G03B 15/05 (2021.01)
G03B 17/02 (2021.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/003590 02.02.2018
Publication PCT
WO2019/150551 08.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

Fujitsu Frontech Limited

1776, Yanokuchi, Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP

Inventeur

TSUJIKAWA, Akinori

Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.