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Brevet européen · EP3748610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748610
Numéro de demande
EP20186713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
9 déc. 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G09B 23/34 (2006.01)
Priorité
US 201562193143 P 16.07.2015
US 201562257847 P 20.11.2015
Divisionnaire de
EP16741497
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Applied Medical Resources Corporation

22872 Avenida Empresa, Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

Inventeur

Hofstetter, Gregory K

Rancho Santa Margarita, CA California 92688, US

Black, Katie

Rancho Santa Margarita, CA California 92688, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.