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Brevet européen · EP3748663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748663
- Numéro de demande
- EP18904013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01H 33/70 (2006.01)H01H 33/74 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2018/003582 02.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037132 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/150655 08.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.