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Brevet européen · EP3748663 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748663
Numéro de demande
EP18904013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2018
Publié
9 déc. 2020
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01H 33/70 (2006.01)
H01H 33/74 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2018/003582 02.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/037132 04.10.2018
Publication PCT
WO2019/150655 08.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

INOUE, Tooru

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

SHIMAMURA, Akira

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

TANAKA, Tsutomu

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

MORI, Tadashi

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

UCHII, Toshiyuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

MAJIMA, Amane

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

KATO, Norimitsu

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

YASUOKA, Takanori

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.