HALBLEITERBAUELEMENT MIT UMSCHLOSSENER ELEKTRODE
Brevet européen · EP3748690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748690
- Numéro de demande
- EP20177367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H10D 8/50 (2025.01)H10D 62/10 (2025.01)H10D 64/23 (2025.01)H10D 8/00 (2025.01)H10D 62/00 (2025.01)
- Priorité
- US 201916431056 04.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
Vanhoucke, Tony
Redhill, Surrey RH1 1QZ, GB
Al-Sa'di, Mahmoud Shehab Mohammad
Redhill, Surrey RH1 1QZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.